Conditions générales d’utilisation

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• Usurper l’identité d’un tiers ni communiquer des coordonnées qui ne sont pas les vôtres.
• Utiliser le formulaire à des fins de prospection commerciale non sollicitée adressée à KLOCEL.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé dans les conditions décrites aux mentions légales.

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Limitation de responsabilité

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Le contenu du site ne constitue ni une offre contractuelle, ni une garantie de fonctionnalité ou de performance des logiciels présentés, ni un conseil professionnel. Seuls les documents contractuels signés avec KLOCEL engagent celle-ci sur le périmètre d’un produit ou d’une prestation.

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Force majeure

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Modification des conditions

KLOCEL peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site, avec la date de mise à jour figurant en tête de page.

La poursuite de votre navigation après une modification vaut acceptation de la version en vigueur.

Nullité partielle et non-renonciation

Si une stipulation des présentes conditions était jugée nulle, illicite ou inapplicable, les autres stipulations conserveraient leur plein effet.

Le fait pour KLOCEL de ne pas se prévaloir d’une stipulation ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Réclamations

Toute réclamation relative au site peut être adressée à contact@klocel.com, ou par courrier à KLOCEL SAS, 20 rue de Tachainville, La Varenne, 28630 Ver-lès-Chartres. Nous nous engageons à en accuser réception et à y répondre dans un délai raisonnable.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif au site relève de la compétence des tribunaux français.

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